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Marques déposées par la société SCEV MARCOULT MICHEL
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MARCOULT MICHEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARCOULT MICHEL
SCEV MARCOULT MICHEL, SCEV

Numéro de dépôt :
4392377
Date de dépôt :
29/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2027
MARCOULT MICHEL de SCEV MARCOULT MICHEL

Présentation de la marque MARCOULT MICHEL

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2017 par la société SCEV MARCOULT MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARCOULT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est la société SCEV MARCOULT MICHEL domicilié(e) 12 route de queudes - 51120 - Barbonne-Fayel - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 861 632 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEV MARCOULT Michel, M. Julien MARCOULT domicilié(e) 12 route de queudes - 51120 - BARBONNE FAYEL - France.

La marque MARCOULT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCOULT MICHEL arrivera à expiration en date du 29 septembre 2027.

SCEV MARCOULT MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Marcoult , MARCOULT MICHEL


SCEV MARCOULT MICHEL, SCEV - 12 route de queudes - 51120 - Barbonne-Fayel - France - SIREN 381861632


SCEV MARCOULT Michel, M. Julien MARCOULT - 12 route de queudes - 51120 - BARBONNE FAYEL - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.